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Le dossier d'enquête publique
Téléchargez le dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique
Le dossier complet

> Dossier complet (poids : 23Mo)
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Le dossier par chapitres

>
Sommaire général (poids : 145ko)

Tome I

>
PIECE A - Insertion de l'enquête dans la procédure administrative (poids : 356ko)
> PIECE B - Plan de situation (poids : 245ko)
> PIECE C - Notice explicative (poids : 637ko)
> PIECE D - Plan général des travaux (poids : 1,6Mo)

Tome II

> PIECE E - Etude d'impact (poids pièce E complète : 19,4Mo)

Préambule - Identification des secteurs d'étude - Appréciation des impacts du programme - Résumé non technique (poids : 507ko)

PARTIE 1 : PRESENTATION GENERALE DU CONTEXTE DU PROJET (poids : 280ko)

> 1.Historique du développement urbain

> 2.Evolution démographique et emploi

> 3.Politique de déplacements en Ile-de-France

> 4.Politique urbaine des communes concernées

> 5.Organisation administrative et institutionnelle


PARTIE 2 : ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT (poids : 10,7Mo)

> 0.Présentation générale du site et contexte de l'opération (poids : 329ko)

> 1.Le cadre physique et naturel (poids : 1,1Mo)

> 2.Cadre socio-économique (poids : 494ko)

> 3.Organisation urbaine et évolution
>> 3.1 Documents réglementaires et de planification urbaine (poids : 849ko)
>> 3.2 Occupation du sous-sol : les réseaux (poids : 2,7Mo)
>> 3.3 Typologie des quartiers traversés : contraintes et enjeux (poids : 1,5Mo)
>> 3.4 Paysage (poids : 1,5Mo)
>> 3.5 Principaux projets d'urbanisation : perspectives d'évolution (poids : 1,9Mo)
>> 3.6 Commerces et activités riveraines du projet (poids : 1,9Mo)
>> 3.7 Principaux équipements publics et de loisirs (poids : 1,9Mo)
>> 3.8 Patrimoines historique, culturel et archéologiques (poids : 1,9Mo)

> 4. Organisation des déplacements (poids : 2,6Mo)

> 5. Nuisances causées au voisinage (poids : 702ko)


PARTIE 3 : PRESENTATION DU PROJET ET RAISONS DU CHOIX (poids : 3,3Mo)

> 1. Objectifs de desserte et enjeux (poids : 206ko)

> 2. Choix du site (poids : 288ko)

> 3. Description des variantes étudiées (poids : 1,9Mo)

> 4. Présentation du projet retenu (poids : 395ko)

> 5. Analyse du projet par tronçon (poids : 1,4Mo)


PARTIE 4 : ANALYSE DES EFFETS DU PROJET ET MESURES ENVISAGEES POUR SUPPRIMER, COMPENSER, OU REDUIRE CES EFFETS (poids :4,9Mo)

> 1. Effets liés aux travaux, mesures envisagées (poids : 492ko)

> 2. Effets sur le cadre physique et naturel, mesures envisagées (poids : 243ko)

> 3. Effets sur l'environnement humain et le fonctionnement urbain, mesures envisagées (poids : 1,6Mo)

> 4. Effets sur les déplacements, mesures envisagées (poids : 2,2Mo)

> 5. Effets sur le voisinage, mesures envisagées (poids : 3Mo)

> 6. Effets sur le fonctionnement des services publics et sécurité, mesures envisagées (poids : 200ko)

> 7. Effets sur la santé et la salubrité publique, mesures envisagées (poids : 233ko)


PARTIE 5 : COUT DES MESURES EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT (poids : 193ko)


PARTIE 6 : AUTEURS DE L'ETUDE ET ANALYSE DES METHODES UTILISEES POUR EVALUER LES EFFETS DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENT (poids : 282ko)

> 1. Auteurs de l'étude (poids : 191ko)

> 2. Analyse des méthodes d'évaluation et difficultés rencontrées (poids : 220ko)



> PIECE F - Bilan socio-économique et énergétique du projet (poids : 235ko)

> PIECE G - Mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (poids : 142ko)

> PIECE H - ANNEXES (poids : 1,8Mo)

>> 1. Bilan de la concertation préalable (poids : 187ko)
>> 2. Effets des principaux polluants atmosphèriques sur la santé (poids : 243ko)
>> 3. Etude acoustique - planche graphique (poids : 1,5Mo)
>> 4. Liste des sigles et acronymes (poids : 142ko)
> Téléchargez aussi les panneaux de l'exposition au format PDF
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